




Elles sont définies par le décret n°2004-696 du 8 juillet 2004, qui est venu modifier le Code de l’Environnement.
| CONNAISSANCE, Comprendre ... |
| La connaissance de l’état et de l’évolution, selon des méthodes scientifiques, de la flore sauvage et des habitats naturels et semi-naturels. |
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| CONSERVATION, Protéger ... |
| L’identification et la conservation des éléments rares et menacés de la flore sauvage et des habitats naturels et semi-naturels. |
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| APPUI TECHNIQUE, Accompagner ... |
| La fourniture à l’État, à ses établissements publics, aux collectivités territoriales et à leurs groupements, dans leurs domaines respectifs de compétences, d’un concours technique et scientifique pouvant prendre la forme de missions d’expertise en matière de flore sauvage et d’habitats naturels et semi-naturels. |
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| INFORMATION, Sensibiliser ... |
| L’information et l’éducation du public à la connaissance et à la préservation de la diversité végétale. |
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L’agrément en qualité de Conservatoire botanique national est délivré pour une durée de cinq ans renouvelable, par le ministre chargé de la protection de la nature, après avis de la commission des conservatoires botaniques nationaux.
L’agrément est accordé pour un territoire constitué d’un ensemble de départements présentant des caractéristiques biologiques et géographiques communes. Peuvent bénéficier de l’agrément des personnes morales publiques ou privées à l’exception des sociétés commerciales.
Les missions des Conservatoires botaniques nationaux sont précisées par un cahier des charges fixé par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature.
Le Conservatoire botanique Sud-Atlantique a déposé sa 1ère demande d’agrément en mars 2008 ; le Ministère en charge de l’Ecologie a délivré l’agrément par arrêté du 22 août 2008, publié au JO du 12 septembre 2008.
| En 1990, le premier conservatoire botanique national est créé. Depuis septembre 2008, ils sont au nombre de 11 et leur zone de compétence couvre 92 départements. Le Ministère chargé de l’Écologie s’attache ainsi à compléter le réseau des conservatoires afin de couvrir à terme l’ensemble du territoire national. Les articles D.416 et suivants du Code de l’Environnement précisent le rôle et le fonctionnement des conservatoires botaniques nationaux. |
LES CONSERVATOIRES BOTANIQUES NATIONAUX AGRÉÉS PAR L’ÉTAT
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| Alpin (Site) |
| Bailleul (Site) |
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| Bassin Parisien (Site) |
| Brest (Site) |
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| Corse (Site) |
| Franche-Comté (Site) |
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| Mascarin (Site) |
| Massif Central (Site) |
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| Pyrénées et de Midi-Pyrénées (Site) |
| Méditerranéen de Porquerolles (Site) |
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| Sud-Atlantique (Courriel) | ||
LES CONSERVATOIRES BOTANIQUES
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| Antilles françaises |
| Projet Est |
FÉDÉRATION DES CONSERVATOIRES BOTANIQUES NATIONAUX
Présidente : Christiane Farret-Hunerfurst (Présidente du CBN Alpin)
Vice-présidents : Pascale Pavy (Présidente du CBN de Bailleul) et Daniel Lucas (Directeur du CBN de Mascarin)
(Courriel)